Mentions Légales

Le site iris-fenetres.com est édité par la société IRIS FENETRES

Dénomination sociale : IRIS FENETRES
Société Anonyme au capital de : 120 000,00 €
RCS 380 599 712
Siège social : 41 RUE DOUY DELCUPE 93100 MONTREUIL SOUS BOIS

Directeur de la publication : M. FRANCK COUTEAU

Contact : M. FRANCK COUTEAU

Hébergement :HERTZNER
L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.

Accès au site :
L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.

L’accès au site est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge du client, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.

Cookies :
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent IRIS FENETRES à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.

Données Personnelles :
Toutes les informations saisies dans les formulaires seront enregistrées par IRIS FENETRES, responsable du traitement, uniquement pour permettre d’entrer en contact, à sa demande, avec l’internaute.

Les informations recueillies sont celles nécessaires pour répondre à la demande d’un internaute et pour lui adresser des messages d’information par email. Une fonctionnalité dans nos emails d’information vous permet de vous désabonner.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique aux fichiers et aux libertés.
Pour l’exercer, vous devez écrire à :

IRIS FENETRES 41 RUE DOUY DELCUPE 93100 MONTREUIL SOUS BOIS

Propriété Intellectuelle :
IRIS FENETRES est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent ce site notamment les données, dessins, graphiques, photos, bandes sonores. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse et préalable de IRIS FENETRES est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 – 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les marques de l’éditeur du site iris-fenetres.com et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’éditeur est donc prohibée, au sens de l’article L 713 – 2 du Code la Propriété Intellectuelle.

Responsabilité :
IRIS FENETRES se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre,IRIS FENETRES décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou de non – disponibilité du service.
IRIS FENETRES ne peut être tenu pour responsable de toute décision prise sur la base d’une information contenue sur le site, ni de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers. Toute personne souhaitant bénéficier d’un ou de plusieurs des services et/ou d’un ou de plusieurs produits présentés sur le site est invitée à contacterIRIS FENETRES pour s’informer des conditions contractuelles et tarifaires applicables à ce (ou ces) produit(s) et/ou ce (ou ces) service(s).

Dommages techniques :
IRIS FENETRES ne saurait être tenu responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l’environnement technique de l’utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.

Liens Hypertextes :
Le site iris-fenetres.com contient des liens hypertextes permettant l’accès à des sites qui ne sont pas édités par IRIS FENETRES. En conséquence ce dernier ne saurait être tenu pour responsable du contenu des sites auxquels l’internaute aurait ainsi accès.

Crédits:

Certaines illustrations proviennent des sites:

Schuco
Bubendorff